Atelier d’architecture p.l.d.

 

Email : contact@atelierpld.com
Directeur de publication : Atelier d’architecture p.l.d.
Photos : Copyright Atelier d’architecture p.l.d., tous droits réservés

Le site a été commandité par Atelier d’architecture p.l.d..
Le site Internet www.atelierpld.com est la propriété exclusive de Atelier d’architecture p.l.d..
La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

1 – Contenu du Site

 

Le site est exploité par Atelier d’architecture p.l.d..
Site de présentation des activités et services de Atelier d’architecture p.l.d..

 

2 – Propriété intellectuelle

 

Le site constitue une œuvre dont Atelier d’architecture p.l.d. est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de Atelier d’architecture p.l.d. et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Atelier d’architecture p.l.d. est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Atelier d’architecture p.l.d..

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

 

3 – Protection des données personnelles

 

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute par Atelier d’architecture p.l.d..

Atelier d’architecture p.l.d. s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. les informations à caractère personnel pourront être communiquée à des sociétés tierces sans accord préalable.

 

4 – Les cookies

 

Comme susvisé, certaines informations sont collectées au moyen de cookies (de petits fichiers texte placés sur le disque dur du visiteur qui stockent des informations les concernant et qui peuvent être consultés par le présent site).

Atelier d’architecture p.l.d. utilise les cookies suivants :
– Cookies fonctionnels: Cookies de session WordPress, Cookie de gestion des cookies et consentement (Tarteaucitron).
– Cookies accessoires: Mesure d’audience et de navigation (Google Analytics)

Atelier d’architecture p.l.d. informe alors l’Utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en réglant les paramètres du gestionnaire de cookie pop-up, présent en bas du site. Seuls les cookies obligatoires au bon fonctionnement du site Internet ne peuvent faire l’objet d’une opposition de la part de l’Utilisateur. De même que, si l’Utilisateur refuse les cookies dit « fonctionnels », il reconnaît que des fonctionnalités du site Internet pourraient ne pas fonctionner correctement.Le site Internet utilise également certains services proposés par des sites tiers qui engendrent le dépôt de cookies tiers par ces services. Il s’agit notamment des vidéos YOUTUBE présentes sur le site Internet.

De plus, la Atelier d’architecture p.l.d. précise à l’Utilisateur que si, de manière générale, celui-ci souhaite s’opposer à la collecte des cookies, il peut le faire en configurant son navigateur (cf. conseils de la CNIL).

 

5 – Responsabilité

 

Atelier d’architecture p.l.d. décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de Atelier d’architecture p.l.d. – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

Atelier d’architecture p.l.d. ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de Atelier d’architecture p.l.d., sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

 

6 – Loi applicable et compétence judiciaire

 

L’ensemble des informations diffusé sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site.

 

***
Développement du site :

Welko
2, rue Joseph Fourier
49070 Beaucouzé

Tél. : 02 41 48 75 78
www.welko.fr

***

Hébergement du site :

Infomaniak

www.infomaniak.com

 

Mise à jour le 05 Juillet 2019